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Brevet européen · EP3748711 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3748711
Numéro de demande
EP20177821
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juin 2020
Publié
9 déc. 2020
Délivré
23 mars 2022
Radié
25 janv. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 50/227 (2021.01)
H01M 10/613 (2014.01)
H01M 10/6562 (2014.01)
H01M 50/242 (2021.01)
H01M 50/244 (2021.01)
H01M 50/249 (2021.01)
H01M 50/284 (2021.01)
H01M 10/6551 (2014.01)
H01M 10/625 (2014.01)
Priorité
JP 2019105264 05.06.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2024

  2. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  3. 20 avr. 2022

    Titulaire

    Titulaire
    Kawasaki Jukogyo Kabushiki Kaisha, 1-1, Higashikawasaki-cho 3-chome, Chuo-ku, Kobe-shi, Hyogo 650-8670, Japon → Kawasaki Motors, Ltd., 1-1, Kawasaki-cho, Akashi-shi, Hyogo 673-8666, Japon

    Publié dans Swissreg le 20.04.2022

  4. 23 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.03.2022

Parties

Inventeur

Takeuchi, Hiroshi

Kobe-shi, Hyogo 650-8670, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.