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Brevet européen · EP3748716 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3748716
- Numéro de demande
- EP18903665
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 déc. 2018
- Publié
- 9 déc. 2020
- Délivré
- 4 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 10 déc. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- H01M 50/213 (2021.01)H01M 50/22 (2021.01)H01M 50/24 (2021.01)H01M 50/289 (2021.01)H01M 50/503 (2021.01)H01M 50/529 (2021.01)
- Priorité
- JP 2018015672 31.01.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2018/045410 11.12.2018
- Publication PCT
- WO2019/150772 08.08.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
Parties
Inventeur
TADA, Manabu
Osaka-shi Osaka 540-6207, JP
TAKATSUJI, Yuki
Osaka-shi Osaka 540-6207, JP
TSUJIGUCHI, Ryusuke
Osaka-shi Osaka 540-6207, JP
ONO, Michinobu
Osaka-shi Osaka 540-6207, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.