WÄRMEDIFFUSIONSSCHICHT UND BATTERIESYSTEM
Brevet européen · EP3748762 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3748762
- Numéro de demande
- EP19747811
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 janv. 2019
- Publié
- 9 déc. 2020
- Délivré
- 14 févr. 2024
- Radié
- 26 août 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 10/653 (2014.01)H01M 10/613 (2014.01)H01M 10/617 (2014.01)H01M 10/625 (2014.01)H01M 10/647 (2014.01)H01M 10/651 (2014.01)H01M 10/6554 (2014.01)H01M 10/6555 (2014.01)
- Priorité
- JP 2018013202 30.01.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/000973 15.01.2019
- Publication PCT
- WO2019/150939 08.08.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 26.08.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 26.08.2025
- 25 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.12.2024
- 14 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.02.2024
Parties
Inventeur
KOYANO Shigeru
Saitama-city, Saitama 338-0837, JP
OZAWA Motoki
Saitama-city, Saitama 338-0837, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.