VIBRATIONSAKTUATOR UND ELEKTRONISCHE AUSRÜSTUNG

Brevet européen · EP3748823 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3748823
Numéro de demande
EP20178499
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juin 2020
Publié
9 déc. 2020
Délivré
22 nov. 2023
Radié
25 janv. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 33/16 (2006.01)
H02K 33/02 (2006.01)
Priorité
JP 2019107369 07.06.2019
JP 2020015485 31.01.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.01.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.01.2025

  2. 2 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.10.2024

  3. 22 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.11.2023

Parties

Titulaire

MINEBEA MITSUMI Inc.

Minebea Mitsumi Inc.

4106-73, Oaza Miyota, Miyota-machi,, Kitasaku-gun, Nagano 3890293, JP

Inventeur

SEKIGUCHI, Chikara

Tokyo 206-8567, JP

INAMOTO, Shigenori

Tokyo 206-8567, JP

SHIMOMURA, Shigeyuki

Tokyo 206-8567, JP

KUMANOMIDO, Yoshihiro

Tokyo 206-8567, JP

TAKAHASHI, Yuki

Tokyo 206-8567, JP

YOSHII, Yuta

Tokyo 206-8567, JP

KODAMA, Daisuke

Tokyo 206-8567, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.