HALBLEITERBAUELEMENT
Brevet européen · EP3748855 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3748855
- Numéro de demande
- EP19818654
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juin 2019
- Publié
- 9 déc. 2020
- Délivré
- 8 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 4 juin 2039
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- H03K 19/003 (2006.01)G06F 1/04 (2006.01)H03K 5/00 (2006.01)H03K 5/131 (2014.01)H03K 3/023 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018114846 15.06.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/022356 05.06.2019
- Publication PCT
- WO2019/239984 19.12.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
Parties
Inventeur
NARITA, Takanori
Tokyo 100-8332, JP
MATSUURA, Daisuke
Tokyo 100-8332, JP
ISHII, Shigeru
Tokyo 100-8332, JP
KOBAYASHI, Daisuke
Chofu-shi, Tokyo 182-8522, JP
HIROSE, Kazuyuki
Chofu-shi, Tokyo 182-8522, JP
KAWASAKI, Osamu
Chofu-shi, Tokyo 182-8522, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.