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Brevet européen · EP3748863 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3748863
Numéro de demande
EP20174344
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mai 2020
Publié
9 déc. 2020
Délivré
1 janv. 2025
Radié
23 déc. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04B 5/00 (2024.01)
H01L 23/522 (2006.01)
H04L 25/02 (2006.01)
H01L 23/64 (2006.01)
H01L 21/76 (2006.01)
H01L 29/06 (2006.01)
Priorité
US 201916430849 04.06.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.12.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.12.2025

  2. 12 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.11.2025

  3. 1 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

Parties

Inventeur

BRIANO, Robert A.

Auburn, NH 03032, US

MILESI, Alejandro Gabriel

1636 Buenos Aires, AR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.