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Brevet européen · EP3748868 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3748868
Numéro de demande
EP20180400
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 oct. 2015
Publié
9 déc. 2020
Délivré
20 août 2025
Radié
27 mai 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04B 7/15 (2006.01)
Priorité
EP 15161404 27.03.2015
Divisionnaire de
EP15785194
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 27 mai 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.05.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

  3. 20 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.08.2025

Parties

Inventeur

LANGE, Keld Knut

86675 Buchdorf, DE

DUSSMANN, Alfons

86675 Buchdorf, DE

SCHWAB, Daniel

86675 Buchdorf, DE

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