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Brevet européen · EP3749062 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3749062
- Numéro de demande
- EP20178579
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juin 2020
- Publié
- 9 déc. 2020
- Délivré
- 26 févr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 4 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- H05B 45/40 (2020.01)F21S 4/10 (2016.01)F21Y 115/10 (2016.01)
- Priorité
- CN 201920856604 U 06.06.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.01.2026
- 12 déc. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Kasche & Partner AG, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg (supprimé)
Publié dans Swissreg le 12.12.2025
- 12 déc. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kasche & Partner AG, c/o IPrime Rentsch Kaelin AG, Hirschengraben 1, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 12.12.2025
- 1 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 19 mai 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kasche & Partner AG, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 19.05.2025
- 26 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.02.2025
Parties
Inventeur
HE, Yaowen
Ganzhou City, Jiangxi 341316, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.