BEHÄLTER FÜR ELEKTRONISCHEN VERDAMPFER

Brevet européen · EP3749123 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3749123
Numéro de demande
EP19751007
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 févr. 2019
Publié
16 déc. 2020
Délivré
17 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
6 févr. 2039
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A24F 47/00 (2020.01)
A61M 11/00 (2006.01)
A61M 11/04 (2006.01)
A61M 15/00 (2006.01)
H05B 6/02 (2006.01)
H05B 6/10 (2006.01)
A24F 40/42 (2020.01)
A24F 40/465 (2020.01)
A61M 16/00 (2006.01)
A61M 15/06 (2006.01)
A24F 40/10 (2020.01)
Priorité
US 201862627870 P 08.02.2018
Demande PCT
PCT/US2019/017045 07.02.2019
Publication PCT
WO2019/157177 15.08.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

  2. 1 mars 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    28.02.2026 → 28.02.2027

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  3. 13 nov. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 13.11.2025

  4. 6 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.10.2025

  5. 17 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.09.2025

  6. 17 sept. 2025

    Titulaire

    Titulaire
    Philip Morris Products, S.A., Quai Jeanrenaud 3, 2000 Neuchâtel → Philip Morris Products S.A., Quai Jeanrenaud 3, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 17.09.2025

Parties

Titulaire

Philip Morris Products S.A.

Quai Jeanrenaud 3, 2000 Neuchâtel

Mandataire

Murgitroyd & Company

Geneva Rhone 8 Sàrl Rue du Commerce 4, 1204 Genève

Inventeur

BOGRAN, Jon

Kenner, Louisiana 70065, US

GREENFIELD, Matthew

Santa cruz, California 95060, US

NYSEN, Peter

San Jose, California 95126, US

BHARDWAJ, Neeraj, S.

Belmont, California 94002, US

BLELOCH, Andrew L.

Kenmore, WA 98028, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.