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Brevet européen · EP3749168 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3749168
- Numéro de demande
- EP18764249
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mars 2018
- Publié
- 16 déc. 2020
- Délivré
- 7 août 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 7 mars 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61B 1/05 (2006.01)A61B 17/02 (2006.01)A61B 17/34 (2006.01)A61B 90/90 (2016.01)A61B 1/04 (2006.01)A61B 1/06 (2006.01)A61B 1/313 (2006.01)A61B 1/12 (2006.01)A61B 17/00 (2006.01)A61B 1/00 (2006.01)A61B 17/24 (2006.01)A61B 17/70 (2006.01)A61B 90/00 (2016.01)
- Priorité
- US 201762468475 P 08.03.2017US 201715692845 31.08.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/021449 08.03.2018
- Publication PCT
- WO2018/165365 13.09.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 18 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 8 août 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 08.08.2024
- 7 août 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.08.2024
Parties
Inventeur
KANE, William
Irvine, California 92618, US
THOMMEN, Daniel
4436 Oberdorf
FLOCK, Judith
4436 Oberdorf
ZOLLMANN, Veronique Christine
4436 Oberdorf
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.