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Brevet européen · EP3749200 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3749200
Numéro de demande
EP19707936
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 févr. 2019
Publié
16 déc. 2020
Délivré
9 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
5 févr. 2039
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A61B 5/1486 (2006.01)
Priorité
US 201815892162 08.02.2018
Demande PCT
PCT/US2019/016828 06.02.2019
Publication PCT
WO2019/157043 15.08.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

Parties

Inventeur

SRINIVASAN, Akhil

Sherman Oaks, California 91403, US

PHAM, Barry P.

Burbank, California 91504, US

MUCIC, Robert C.

Glendale, California 91214, US

WONG, Tyler R.

Pasadena, California 91101, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.