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Brevet européen · EP3749218 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3749218
- Numéro de demande
- EP19750735
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 févr. 2019
- Publié
- 16 déc. 2020
- Délivré
- 24 janv. 2024
- Radié
- 24 sept. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 10/02 (2006.01)A61B 10/04 (2006.01)
- Priorité
- US 201862627786 P 08.02.2018US 201862722907 P 26.08.2018US 201962787783 P 03.01.2019
- Demande PCT
- PCT/IL2019/050156 07.02.2019
- Publication PCT
- WO2019/155472 15.08.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.12.2024
- 24 sept. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.09.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.09.2024
- 24 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.01.2024
Parties
Inventeur
KHAMAYSI, Iyad
1693000 Kfar-Kana, IL
SHACHRUR, Sefi
3707024 Pardes Hana Karkur, IL
KLEIN, Assaf
3885700 Kibbutz HaMaApil, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.