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Brevet européen · EP3749218 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3749218
Numéro de demande
EP19750735
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 févr. 2019
Publié
16 déc. 2020
Délivré
24 janv. 2024
Radié
24 sept. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 10/02 (2006.01)
A61B 10/04 (2006.01)
Priorité
US 201862627786 P 08.02.2018
US 201862722907 P 26.08.2018
US 201962787783 P 03.01.2019
Demande PCT
PCT/IL2019/050156 07.02.2019
Publication PCT
WO2019/155472 15.08.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.12.2024

  2. 24 sept. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.09.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.09.2024

  3. 24 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.01.2024

Parties

Inventeur

KHAMAYSI, Iyad

1693000 Kfar-Kana, IL

SHACHRUR, Sefi

3707024 Pardes Hana Karkur, IL

KLEIN, Assaf

3885700 Kibbutz HaMaApil, IL

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