NAHTBEFESTIGUNGSELEMENTE
Brevet européen · EP3749222 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3749222
- Numéro de demande
- EP19711714
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 févr. 2019
- Publié
- 16 déc. 2020
- Délivré
- 21 juil. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 25 févr. 2039
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A61B 17/04 (2006.01)A61B 17/00 (2006.01)A61B 17/11 (2006.01)
- Priorité
- US 201862635156 P 26.02.2018
- Demande PCT
- PCT/IB2019/051517 26.02.2019
- Publication PCT
- WO2019/162923 29.08.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 28.02.2026 → 28.02.2027
Publié dans Swissreg le 14.08.2026
- 25 mars 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 28.02.2025 → 28.02.2026
Publié dans Swissreg le 25.03.2025
- 26 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 26.08.2024
- 26 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 26.08.2023
- 1 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2022
- 19 oct. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 19.10.2021
- 21 juil. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.07.2021
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.