COMPLEXE PARFUMANT ET COMPOSITION D'EAU PARFUMÉE

Brevet européen · EP3749281 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3749281
Numéro de demande
EP19702464
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 févr. 2019
Publié
16 déc. 2020
Délivré
26 juin 2024
Fin de la protection au plus tard
6 févr. 2039
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A61Q 13/00 (2006.01)
A61K 8/34 (2006.01)
A61K 8/39 (2006.01)
C11D 1/72 (2006.01)
C11D 3/50 (2006.01)
C11D 17/00 (2006.01)
Priorité
FR 1851138 09.02.2018
FR 1858100 10.09.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/052967 07.02.2019
Publication PCT
WO2019/154892 15.08.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 7 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.05.2025

  3. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  4. 13 sept. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 13.09.2024

  5. 26 juin 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.06.2024

Parties

Titulaire

Expressions Parfumees

136 Chemin de Saint Marc le Plan de Grasse, 06130 Grasse, FR

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

MARIN, Christophe

06200 NICE, FR

BUZZI, Jennifer

06130 GRASSE, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.