BEATMUNGSGERÄT

Brevet européen · EP3749401 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3749401
Numéro de demande
EP19705141
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 févr. 2019
Publié
16 déc. 2020
Délivré
1 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
5 févr. 2039
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A61M 16/00 (2006.01)
A61N 2/02 (2006.01)
A61N 2/00 (2006.01)
A61N 1/40 (2006.01)
A61N 1/36 (2006.01)
A61N 7/00 (2006.01)
A61N 1/04 (2006.01)
A61H 31/00 (2006.01)
A61M 16/04 (2006.01)
Priorité
CH 1352018 06.02.2018
CH 7332018 07.06.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/052880 06.02.2019
Publication PCT
WO2019/154839 15.08.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

Parties

Titulaire

STIMIT AG

Stimit AG

Aarbergstrasse 46, 2503 Biel

Inventeur

PARGGER, Hans

4147 Aesch

MÜLLER-BRUHN, Ronja

5210 Windisch

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.