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Brevet européen · EP3749415 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3749415
- Numéro de demande
- EP19702021
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 janv. 2019
- Publié
- 16 déc. 2020
- Délivré
- 22 déc. 2021
- Radié
- 24 août 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61N 5/10 (2006.01)
- Priorité
- EP 18156088 09.02.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/051163 17.01.2019
- Publication PCT
- WO2019/154605 15.08.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 02.11.2022
- 24 août 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2022
- 22 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.12.2021
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.