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Brevet européen · EP3749430 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3749430
Numéro de demande
EP19705990
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 févr. 2019
Publié
16 déc. 2020
Délivré
12 août 2026
Fin de la protection au plus tard
4 févr. 2039
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
B01D 15/22 (2006.01)
B01D 15/38 (2006.01)
G01N 30/60 (2006.01)
B01J 20/283 (2006.01)
C07K 1/22 (2006.01)
B01J 20/285 (2006.01)
Priorité
GB 201801842 05.02.2018
Demande PCT
PCT/GB2019/050302 05.02.2019
Publication PCT
WO2019/150137 08.08.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 août 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 14.08.2026

  2. 12 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

Parties

Titulaire

Nova Primary Manufacturing Limited

Martin House Gloucester Crescent, Wigston, Leicester, LE18 4YF, GB

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

PREWER, Andrew Richard Russell

Hethel, Norfolk NR14 8FB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.