WERKZEUGSCHNEIDELEMENT
Brevet européen · EP3749484 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3749484
- Numéro de demande
- EP19703726
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 févr. 2019
- Publié
- 16 déc. 2020
- Délivré
- 5 avr. 2023
- Radié
- 24 sept. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23B 27/14 (2006.01)B23K 26/06 (2014.01)B23K 26/36 (2014.01)
- Priorité
- GB 201802112 09.02.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/053173 08.02.2019
- Publication PCT
- WO2019/155004 15.08.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 sept. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.09.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.09.2024
- 14 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 14.02.2024
- 5 avr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.04.2023
Parties
Inventeur
FRANCA, Luiz Fernando Penna
Didcot Oxfordshire OX11 0QR, GB
NEWLAND, Jonathan Christopher
Didcot Oxfordshire OX11 0QR, GB
LEAHY, William Wayne
Didcot Oxfordshire OX11 0QR, GB
WORT, Christopher
Didcot Oxfordshire OX11 0QR, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.