SCHLEIFMITTELEINHEIT

Brevet européen · EP3749486 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3749486
Numéro de demande
EP19703044
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 janv. 2019
Publié
16 déc. 2020
Délivré
16 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
30 janv. 2039
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B24D 11/00 (2006.01)
Priorité
DE 102018201716 05.02.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/052322 31.01.2019
Publication PCT
WO2019/149796 08.08.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

Parties

Titulaire

Robert Bosch GmbH

Postfach 30 02 20, 70442 Stuttgart, DE

Inventeur

BREITENMOSER, Josef

8536 Hüttwilen

HUBER, Johannes

78464 Konstanz, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.