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Brevet européen · EP3749730 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3749730
Numéro de demande
EP18807945
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 nov. 2018
Publié
16 déc. 2020
Délivré
18 janv. 2023
Fin de la protection au plus tard
20 nov. 2038
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
C09J 175/02 (2006.01)
C08G 18/32 (2006.01)
C08G 18/38 (2006.01)
C09J 175/12 (2006.01)
Priorité
DE 102018202050 09.02.2018
Demande PCT
PCT/EP2018/082083 21.11.2018
Publication PCT
WO2019/154535 15.08.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 25 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

  5. 18 janv. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.01.2023

Parties

Inventeur

HOLST, Marco

97259 Greußenheim, DE

SCHMALSTIEG, Lutz

97320 Sulzeld am Main, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.