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Brevet européen · EP3749734 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3749734
- Numéro de demande
- EP19708358
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 févr. 2019
- Publié
- 16 déc. 2020
- Délivré
- 22 déc. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 5 févr. 2039
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- C10B 3/00 (2006.01)C10B 43/14 (2006.01)C10B 49/00 (2006.01)C10J 3/26 (2006.01)C10J 3/72 (2006.01)C10J 3/42 (2006.01)
- Priorité
- IT 201800002481 08.02.2018IT 201800002482 08.02.2018IT 201800002483 08.02.2018
- Demande PCT
- PCT/IB2019/050943 06.02.2019
- Publication PCT
- WO2019/155373 15.08.2019
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 9 avr. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano (supprimé)
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 9 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PRAXI Intellectual Property SA, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 6 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 2 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 02.11.2022
- 1 févr. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 01.02.2022
1 entrée antérieure
- 22 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.12.2021
Parties
Mandataire
Inventeur
41016 Castelfranco Emilia (Modena), IT
42019 Ventoso (Reggio Emilia), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.