ANSCHLUSSTEIL MIT EINER DICHTUNG
Brevet européen · EP3749886 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3749886
- Numéro de demande
- EP19708282
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 févr. 2019
- Publié
- 16 déc. 2020
- Délivré
- 14 août 2024
- Radié
- 23 sept. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 41/10 (2006.01)F16L 5/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018104617 28.02.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/054880 27.02.2019
- Publication PCT
- WO2019/166501 06.09.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 25 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 25 mars 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 28.02.2025 → 28.02.2026
Publié dans Swissreg le 25.03.2025
- 17 déc. 2024
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach, 8032 Zürich → WEINMANN ZIMMERLI, Carmenstrasse 28, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.12.2024
- 5 nov. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 05.11.2024
- 14 août 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.08.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
LECHNER, Martin
51789 Lindlar, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.