INTEGRAL SCHALLGEDÄMPFTE HANDFEUERWAFFE
Brevet européen · EP3749913 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3749913
- Numéro de demande
- EP19746567
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 févr. 2019
- Publié
- 16 déc. 2020
- Délivré
- 26 juil. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 4 févr. 2039
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- F41A 21/28 (2006.01)F41A 21/30 (2006.01)F41A 21/32 (2006.01)F41A 3/66 (2006.01)F41C 23/16 (2006.01)
- Priorité
- US 201862626450 P 05.02.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/016586 05.02.2019
- Publication PCT
- WO2019/152968 08.08.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 5 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 4 sept. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 04.09.2023
- 26 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.07.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
BARRETT, Jonathan
Georges Mills, New Hampshire 03751-0034, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.