SYSTÈME D'IMAGERIE TÉRAHERTZ À RÉFLEXION
Brevet européen · EP3749949 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3749949
- Numéro de demande
- EP19710449
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 févr. 2019
- Publié
- 16 déc. 2020
- Délivré
- 13 sept. 2023
- Radié
- 24 sept. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 21/3563 (2014.01)G01N 21/3581 (2014.01)G01N 21/3586 (2014.01)
- Priorité
- FR 1851025 07.02.2018
- Demande PCT
- PCT/FR2019/050254 05.02.2019
- Publication PCT
- WO2019/155156 15.08.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 sept. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.09.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.09.2024
- 24 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.07.2024
- 9 nov. 2023
Titulaire
- Titulaire
- Tihive, 29 Chemin du Vieux Chêne, 38240 Meylan, France → Tihive, 12 rue Ampère, 38000 Grenoble, France
Publié dans Swissreg le 09.11.2023
- 13 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.09.2023
Parties
Inventeur
SHERRY, Hani
38000 Grenoble, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.