SYSTEME DE CARACTERISATION D'UN FAISCEAU DE PARTICULES CHARGEES ET MACHINE DE PRODUCTION D'UN FAISCEAU DE PARTICULES CHARGEES COMPRENANT UN TEL SYSTEME
Brevet européen · EP3749981 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3749981
- Numéro de demande
- EP19702287
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 févr. 2019
- Publié
- 16 déc. 2020
- Délivré
- 6 mars 2024
- Radié
- 23 sept. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01T 1/28 (2006.01)G01T 1/29 (2006.01)
- Priorité
- FR 1850979 06.02.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/052721 05.02.2019
- Publication PCT
- WO2019/154785 15.08.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2025
- 15 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 6 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.03.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
MANIGOT, Pascal
91410 Roinville, FR
THIEBAUX, Christophe
91790 Boissy sous Saint-Yon, FR
BERNARD, Denis
78830 Bonnelles, FR
BOYER, Bruno
91120 Palaiseau, FR
VERDERI, Marc
28000 Chartres, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.