OPTISCHER INTERPOSER

Brevet européen · EP3749996 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3749996
Numéro de demande
EP19747143
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 févr. 2019
Publié
16 déc. 2020
Délivré
22 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
4 févr. 2039
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G02B 6/42 (2006.01)
Priorité
US 201862626573 P 05.02.2018
US 201862686979 P 19.06.2018
Demande PCT
PCT/US2019/016649 05.02.2019
Publication PCT
WO2019/152990 08.08.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

Parties

Inventeur

EPITAUX, Marc

1196 Gland

CORONATI, John

Colorado Springs, CO 80904, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.