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Brevet européen · EP3750343 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3750343
- Numéro de demande
- EP18907106
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juin 2018
- Publié
- 16 déc. 2020
- Délivré
- 17 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 25 juin 2038
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- H04L 43/091 (2022.01)H04L 47/11 (2022.01)H04L 47/22 (2022.01)H04L 47/2483 (2022.01)
- Priorité
- US 201862634584 P 23.02.2018US 201815977161 11.05.2018
- Demande PCT
- PCT/CN2018/092862 26.06.2018
- Publication PCT
- WO2019/161628 29.08.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
Parties
Inventeur
EASTLAKE, III, Donald Eggleston
Milford, Massachusetts 01757, US
MALIS, Andrew G.
Andover, Massachusetts 01810, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.