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Brevet européen · EP3750385 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3750385
Numéro de demande
EP19179407
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juin 2019
Publié
16 déc. 2020
Délivré
5 mars 2025
Radié
27 janv. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01B 13/14 (2006.01)
A01B 17/00 (2006.01)
A01B 61/04 (2006.01)
A01B 15/02 (2006.01)
A01B 13/08 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 janv. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.01.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.01.2026

  2. 14 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.01.2026

  3. 5 mars 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.03.2025

Parties

Titulaire

Kverneland Group Operations Norway AS

Plogfabrikkvegen 1, 4353 Klepp Stasjon, NO

Inventeur

Skjønsberg, Simen

4322 Sandnes, NO

Werner, Dag Arne

4013 Stavanger, NO

Bryne, Bjørn

4340 Bryne, NO

Terjesønn Hansen, Truls Olve

7560 Vikhammer, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.