APPLIKATORVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3750442 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3750442
- Numéro de demande
- EP19180090
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juin 2019
- Publié
- 16 déc. 2020
- Délivré
- 11 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 12 juin 2039
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A46B 3/08 (2006.01)A46B 7/04 (2006.01)A46B 9/02 (2006.01)A46B 3/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 16 mars 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.03.2026
- 11 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.