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Brevet européen · EP3750488 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3750488
Numéro de demande
EP20186350
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mars 2014
Publié
16 déc. 2020
Délivré
4 sept. 2024
Fin de la protection au plus tard
14 mars 2034
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61B 17/16 (2006.01)
A61B 34/30 (2016.01)
B25J 13/02 (2006.01)
F16D 7/02 (2006.01)
B23B 31/02 (2006.01)
A61B 17/32 (2006.01)
A61B 17/00 (2006.01)
Priorité
US 201361798729 P 15.03.2013
Divisionnaire de
EP19154730
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 16 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.07.2025

  3. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  4. 19 sept. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 19.09.2024

  5. 4 sept. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.09.2024

Parties

Titulaire

Stryker Corporation

2825 Airview Boulevard, Kalamazoo, MI 49002, US

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

STAUNTON, Douglas Alan

Kalamazoo, MI 49009, US

FLATT, James

Kamamazoo, MI 49001, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.