TROKARTRÄGER

Brevet européen · EP3750495 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3750495
Numéro de demande
EP20183071
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 nov. 2016
Publié
16 déc. 2020
Délivré
30 août 2023
Fin de la protection au plus tard
16 nov. 2036
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61B 17/34 (2006.01)
Priorité
US 201562256526 P 17.11.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.05.2026

  2. 22 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.05.2025

  3. 10 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.07.2024

  4. 23 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.05.2024

  5. 4 déc. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 04.12.2023

  6. 30 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.08.2023

Parties

Titulaire

Surgical Stabilization Technologies Inc.

35 Mountain View Road Box 72 Group 200 R.R.2, Winnipeg, MB R3C 2E6, CA

Mandataire

Dennemeyer AG

Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

Inventeur

Diamond, Heather Dawn

Winnipeg, R3P 0G9, CA

Muldoon, Damian Raymond

Loughrea, HK62 K306, IE

Keaveney, Luke Patrick

Dunmore, H54 WF74, IE

Cannon, William James

Oranmore, H91 P2X0, IE

Ward, Shane Gerard

Knocknacara, H91 KPN8, IE

Murphy, Brian Fergus

Kilcolgan, IE

Pacak, John Stephen

Winnipeg, R2M 0T1, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.