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Brevet européen · EP3750496 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3750496
Numéro de demande
EP20188752
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 août 2017
Publié
16 déc. 2020
Délivré
7 août 2024
Radié
25 mars 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/68 (2006.01)
A61F 2/08 (2006.01)
Priorité
US 201662379789 P 26.08.2016
US 201762454100 P 03.02.2017
US 201762500574 P 03.05.2017
Divisionnaire de
EP17765303
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.06.2025

  2. 25 mars 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.03.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.03.2025

  3. 7 août 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.08.2024

Parties

Inventeur

BLACKLIDGE, Douglas K.

Zionsville, IN 46077, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.