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Brevet européen · EP3750552 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3750552
Numéro de demande
EP20173397
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 août 2009
Publié
16 déc. 2020
Délivré
10 mai 2023
Fin de la protection au plus tard
12 août 2029
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
A61K 38/18 (2006.01)
A61P 7/06 (2006.01)
Priorité
US 189094 P 14.08.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 1 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  4. 20 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.03.2024

  5. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  6. 4 juil. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Vossius & Partner, Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Hirschgässlein 11, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 04.07.2023

  7. 10 mai 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.05.2023

Parties

Inventeur

PEARSALL, Robert, Scott

Massachusetts, 01801, US

SEEHRA, Jasbir

Lexington, MA 02421-6818, US

KUMAR, Ravindra

Massachusetts, 01720, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.