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Brevet européen · EP3750569 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3750569
Numéro de demande
EP20189981
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juin 2014
Publié
16 déc. 2020
Délivré
14 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
3 juin 2034
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A61L 27/36 (2006.01)
Priorité
GB 201309963 04.06.2013
Divisionnaire de
EP14742566
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

Parties

Titulaire

The University of Nottingham

University Park, Nottingham, Nottinghamshire NG7 2RD, GB

Inventeur

HOPKINSON, Andrew

Nottingham, Nottinghamshire NG5 8HL, GB

BRANCH, Matthew

Nottingham NG7 2TU, GB

DUA, Harminder

Nottingham, Nottinghamshire NG7 2RD, GB

ALLEN, Claire

Nottingham, Nottinghamshire NG7 2RD, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.