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Brevet européen · EP3750675 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3750675
Numéro de demande
EP20175776
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mai 2020
Publié
16 déc. 2020
Délivré
21 juin 2023
Fin de la protection au plus tard
19 mai 2040
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
B25J 9/04 (2006.01)
B25J 18/02 (2006.01)
Priorité
DE 202019102846 U 20.05.2019
DE 102019113372 20.05.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  5. 14 août 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 14.08.2023

  6. 21 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.06.2023

Parties

Titulaire

Gerhard Schubert GmbH

Hofäckerstrasse 7, 74564 Crailsheim, DE

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Patent- und Markenanwälte Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

Yangui, Oussama

74564 Crailsheim, DE

Ben Salem, Achraf

74564 Crailsheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.