MACHINE D'IMPRESSION 3D À SUPPORT ROTATIF ET PROCÉDÉ DE FABRICATION UTILISANT CELLE-CI
Brevet européen · EP3750687 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3750687
- Numéro de demande
- EP20179270
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juin 2020
- Publié
- 16 déc. 2020
- Délivré
- 7 juin 2023
- Radié
- 25 janv. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29C 64/118 (2017.01)B29C 64/241 (2017.01)B29C 64/245 (2017.01)B29C 64/40 (2017.01)B29C 64/336 (2017.01)B33Y 10/00 (2015.01)B33Y 30/00 (2015.01)A61F 5/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 1906146 10.06.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 17 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
- 25 janv. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2024
- 7 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
Parties
Inventeur
ROUX-MICHOLLET, Jacques
73000 Jacob Bellecombette, FR
RUSSO, Florence
69100 Villeurbanne, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.