RADÔME RÉTROÉCLAIRÉ
Brevet européen · EP3750748 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3750748
- Numéro de demande
- EP20179553
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juin 2020
- Publié
- 16 déc. 2020
- Délivré
- 25 janv. 2023
- Radié
- 25 janv. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60Q 1/26 (2006.01)H01Q 1/42 (2006.01)H01Q 1/44 (2006.01)G01S 13/931 (2020.01)H01Q 1/32 (2006.01)
- Priorité
- FR 1906318 13.06.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2024
- 6 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.12.2023
- 25 janv. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.01.2023
Parties
Inventeur
LANDOULSI, Alaeddine
01150 Sainte-Julie, FR
DUBOST, Elise
01150 Sainte-Julie, FR
STABLO, Frédéric
01150 Sainte-Julie, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.