NUTZFAHRZEUG
Brevet européen · EP3750750 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3750750
- Numéro de demande
- EP18905303
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 déc. 2018
- Publié
- 16 déc. 2020
- Délivré
- 4 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 3 déc. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B60Q 1/50 (2006.01)B60Q 1/00 (2006.01)B60Q 1/26 (2006.01)A01B 69/00 (2006.01)B62D 49/00 (2006.01)G08B 5/00 (2006.01)G08B 5/36 (2006.01)B62D 51/00 (2006.01)A01B 76/00 (2006.01)B60K 35/22 (2024.01)B60K 35/50 (2024.01)B60K 35/81 (2024.01)B60Q 5/00 (2006.01)B60K 35/60 (2024.01)
- Priorité
- JP 2018020904 08.02.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2018/044615 04.12.2018
- Publication PCT
- WO2019/155745 15.08.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.02.2026
Parties
Inventeur
KUDO Junko
Osaka-shi, Osaka 530-0013, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.