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Brevet européen · EP3750790 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3750790
Numéro de demande
EP19750490
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 janv. 2019
Publié
16 déc. 2020
Délivré
21 juin 2023
Radié
24 août 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B63B 35/00 (2020.01)
H02S 10/40 (2014.01)
Priorité
JP 2018020500 07.02.2018
JP 2018149615 08.08.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/002064 23.01.2019
Publication PCT
WO2019/155883 15.08.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2024

  2. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  3. 21 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.06.2023

Parties

Titulaire

KYORAKU CO., LTD.

Kyoraku Co., Ltd.

598-1 Tatsumae-cho Nakadachiuri-sagaru Karasumadori Kamigyo-ku, Kyoto-shi, Kyoto 602-0912, JP

Inventeur

UEDA, Yasunobu

Osaka-shi, Osaka 541-0048, JP

NAGAI, Hirofumi

Osaka-shi, Osaka 541-0048, JP

SAKAGUCHI, Tsutomu

Osaka-shi, Osaka 541-0048, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.