PROCEDE DE TRAITEMENT D'UNE LISTE DE COMMANDES DANS UN SYSTEME DE PREPARATION DE COMMANDES, ET SYSTEME DE PREPARATION DE COMMANDES CORRESPONDANT
Brevet européen · EP3750832 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3750832
- Numéro de demande
- EP20173890
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mai 2020
- Publié
- 16 déc. 2020
- Délivré
- 15 sept. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 10 mai 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B65G 1/137 (2006.01)G06Q 10/08 (2012.01)G06Q 10/06 (2012.01)G06Q 50/28 (2012.01)
- Priorité
- FR 1905411 23.05.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 2 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 27 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 27.07.2022
- 15 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.09.2021
Parties
Inventeur
PIETROWICZ, Stéphane
21220 Fixin, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.