EXPANDIERTER PVC-SCHAUM

Brevet européen · EP3750955 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3750955
Numéro de demande
EP20159562
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 déc. 2014
Publié
16 déc. 2020
Délivré
18 janv. 2023
Fin de la protection au plus tard
9 déc. 2034
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
C08L 27/06 (2006.01)
B29K 27/06 (2006.01)
B29K 105/04 (2006.01)
B29C 71/02 (2006.01)
B29C 45/77 (2006.01)
B29C 35/02 (2006.01)
C08J 9/30 (2006.01)
B29C 44/58 (2006.01)
B29C 44/34 (2006.01)
B29K 105/00 (2006.01)
B29C 35/04 (2006.01)
C08K 5/00 (2006.01)
B29C 44/42 (2006.01)
B29K 77/00 (2006.01)
B29K 67/00 (2006.01)
B29K 33/00 (2006.01)
B29K 25/00 (2006.01)
Priorité
SE 1351482 12.12.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 19 août 2025

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich → Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee

    Publié dans Swissreg le 19.08.2025

  3. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  4. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  5. 29 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.11.2023

  6. 7 févr. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich

    Publié dans Swissreg le 07.02.2023

  7. 18 janv. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.01.2023

Parties

Inventeur

STIGSSON, Jerry

312 22 LAHOLM, SE

WILHELMSSON, Lars Gustav

312 91 LAHOLM, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.