GLEITELEMENT
Brevet européen · EP3750959 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3750959
- Numéro de demande
- EP19751297
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 févr. 2019
- Publié
- 16 déc. 2020
- Délivré
- 3 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 3 févr. 2039
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- F16C 17/04 (2006.01)F16F 15/12 (2006.01)F16C 33/20 (2006.01)B29B 9/14 (2006.01)F16C 19/52 (2006.01)C08K 7/14 (2006.01)C08K 3/04 (2006.01)F16F 15/129 (2006.01)B29B 9/16 (2006.01)C08K 7/02 (2006.01)C08L 77/06 (2006.01)B29K 77/00 (2006.01)B29K 105/06 (2006.01)B29B 9/06 (2006.01)B29B 7/00 (2006.01)F16C 17/02 (2006.01)C08G 69/40 (2006.01)B29L 31/16 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018019077 06.02.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/003788 04.02.2019
- Publication PCT
- WO2019/156010 15.08.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.06.2026
Parties
Inventeur
MARUOKA, Toshikazu
Tokushima-shi, Tokushima 771-0193, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.