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Brevet européen · EP3751028 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3751028
Numéro de demande
EP20177035
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mai 2020
Publié
16 déc. 2020
Délivré
15 févr. 2023
Fin de la protection au plus tard
27 mai 2040
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
D01H 1/08 (2006.01)
Priorité
JP 2019111118 14.06.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 27 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.12.2023

  5. 2 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2023

  6. 16 févr. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 16.02.2023

  7. 15 févr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.02.2023

Parties

Titulaire

Kabushiki Kaisha Toyota Jidoshokki

KABUSHIKI KAISHA TOYOTA JIDOSHOKKI

2-1, Toyoda-cho, Kariya-shi, Aichi 448-8671, JP

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

TOMINAGA, Naomichi

Kariya-shi Aichi 448-8671, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.