SEKTIONALTOR

Brevet européen · EP3751086 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3751086
Numéro de demande
EP20165266
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mars 2020
Publié
16 déc. 2020
Délivré
15 janv. 2025
Radié
23 oct. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 3/263 (2006.01)
E06B 3/48 (2006.01)
E06B 7/14 (2006.01)
E06B 3/58 (2006.01)
E06B 3/62 (2006.01)
E06B 3/54 (2006.01)
Priorité
DE 102019115718 11.06.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.11.2025

  2. 23 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2025

  3. 15 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.01.2025

Parties

Titulaire

Hörmann KG Brockhagen

Horststrasse 17, 33803 Steinhagen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.