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Brevet européen · EP3751091 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3751091
Numéro de demande
EP20184213
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mai 2017
Publié
16 déc. 2020
Délivré
4 mai 2022
Radié
23 déc. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06C 7/44 (2006.01)
E06C 7/42 (2006.01)
Priorité
US 201662337676 P 17.05.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.03.2023

  2. 23 déc. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2022

  3. 4 mai 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.05.2022

Parties

Inventeur

PARKER, Thomas W

Jamestown, Pennsylvania 16134, US

BEGGS, Robert D

Stoneboro, Pennsylvania 16153, US

MORA, Daniel C

Transfer, Pennsylvania 16154, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.