LEITERNIVELLIERER UND VERFAHREN
Brevet européen · EP3751091 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3751091
- Numéro de demande
- EP20184213
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mai 2017
- Publié
- 16 déc. 2020
- Délivré
- 4 mai 2022
- Radié
- 23 déc. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E06C 7/44 (2006.01)E06C 7/42 (2006.01)
- Priorité
- US 201662337676 P 17.05.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 15.03.2023
- 23 déc. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2022
- 4 mai 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.05.2022
Parties
Inventeur
PARKER, Thomas W
Jamestown, Pennsylvania 16134, US
BEGGS, Robert D
Stoneboro, Pennsylvania 16153, US
MORA, Daniel C
Transfer, Pennsylvania 16154, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.