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Brevet européen · EP3751109 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3751109
Numéro de demande
EP19750395
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 févr. 2019
Publié
16 déc. 2020
Délivré
8 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
3 févr. 2039
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
F02B 39/00 (2006.01)
F02B 39/14 (2006.01)
F16C 17/02 (2006.01)
F16C 27/00 (2006.01)
F16C 27/02 (2006.01)
F01D 25/16 (2006.01)
Priorité
JP 2018021113 08.02.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/003809 04.02.2019
Publication PCT
WO2019/156014 15.08.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.08.2026

  2. 1 mars 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    28.02.2026 → 28.02.2027

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  3. 22 oct. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard SA, Optingenstrasse 16, 3013 Berne

    Publié dans Swissreg le 22.10.2025

  4. 8 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.10.2025

Parties

Titulaire

Mitsubishi Heavy Industries Marine Machinery & Equipment Co., Ltd.

1-1, Akunoura-machi, Nagasaki-shi Nagasaki 850-8610, JP

Mandataire

Bovard AG

Bovard SA

Optingenstrasse 16, 3013 Berne

Inventeur

FUTAE, Takaya

Tokyo 100-8332, JP

NAGAI, Naoyuki

Tokyo 100-8332, JP

OGAWA, Shinji

Tokyo 100-8332, JP

SHIRAKAWA,Taiyo

Nagasaki-shi, Nagasaki 850-8610, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.