WARMWASSERERWÄRMUNGS- UND SPEICHERSYSTEM
Brevet européen · EP3751204 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3751204
- Numéro de demande
- EP19180255
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juin 2019
- Publié
- 16 déc. 2020
- Délivré
- 2 nov. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 13 juin 2039
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- F24D 3/08 (2006.01)F24H 1/50 (2022.01)F28D 20/00 (2006.01)F24D 17/00 (2022.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 14 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 14.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 13 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 13.09.2023
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 15 nov. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 15.11.2022
- 2 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.11.2022
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.