KLIMAANLAGE
Brevet européen · EP3751217 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3751217
- Numéro de demande
- EP18904849
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 oct. 2018
- Publié
- 16 déc. 2020
- Délivré
- 24 janv. 2024
- Radié
- 23 mai 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F25B 13/00 (2006.01)F24F 1/0059 (2019.01)F24F 11/65 (2018.01)F24F 11/67 (2018.01)F24F 1/0063 (2019.01)F24F 13/22 (2006.01)F25B 49/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018021213 08.02.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2018/038110 12.10.2018
- Publication PCT
- WO2019/155685 15.08.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.05.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.05.2025
- 4 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.12.2024
- 24 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.01.2024
Parties
Inventeur
HONJO, Hideki
Kawasaki-shi, Kanagawa 213-8502, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.