VERMESSUNGSINSTRUMENT
Brevet européen · EP3751231 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3751231
- Numéro de demande
- EP20177929
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juin 2020
- Publié
- 16 déc. 2020
- Délivré
- 26 févr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 2 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- G01C 15/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019107779 10.06.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 7 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.01.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 28 févr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 28.02.2025
- 26 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.02.2025
Parties
Inventeur
OHTOMO, Fumio
Asaka-shi, Saitama, JP
ANAI, Tetsuji
Tokyo-to, JP
KUMAGAI, Kaoru
Tokyo-to, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.