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Brevet européen · EP3751322 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3751322
Numéro de demande
EP20179397
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juin 2020
Publié
16 déc. 2020
Délivré
21 déc. 2022
Radié
25 janv. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 6/44 (2006.01)
Priorité
IN 201911022911 10.06.2019
IN 201911023007 10.06.2019
IN 202011007287 20.02.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2024

  2. 8 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.11.2023

  3. 21 déc. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.12.2022

Parties

Titulaire

Sterlite Technologies Limited

IFFCO Tower, 3rd Floor, Plot No. 3, Sector 29 Gurgaon, 12202 Haryana, IN

Inventeur

Balakrishnan, Jitrendra

12202 Haryana, IN

Mittal, Manoj

12202 Haryana, IN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.